Marque expirée - Marque en non vigueur

JE SUIS TA PETITE SOEUR JE SUIS TON PETIT FRERE
seven diffusion sarl

Numéro de dépôt :
3636217
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2019
JE SUIS TA PETITE SOEUR JE SUIS TON PETIT FRERE de seven diffusion

Présentation de la marque JE SUIS TA PETITE SOEUR JE SUIS TON PETIT FRERE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) seven diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JE SUIS TA PETITE SOEUR JE SUIS TON PETIT FRERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) seven diffusion domicilié(e) 14 rue des morillons,78500 sartrouville - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 766 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, seven diffusion domicilié(e) 14 rue des morillons,78500 sartrouville - 78500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE SUIS TA PETITE SOEUR JE SUIS TON PETIT FRERE est expirée depuis le 12 mars 2019.

seven diffusion a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT DE MA PASSION , J AIME MA MARRAINE , J'AIME MON PAPA , J'AIME MA MAMAN , LE RÊVE DE PAPA , 100% ADORABLE , LE RÊVE DE MAMAN , BÉBÉ CARAMEL , BISOUS POUR MAMAN , LE DE MAMAN


seven diffusion sarl - 14 rue des morillons,78500 sartrouville - 78500 - France - SIREN 488766569


seven diffusion - 14 rue des morillons,78500 sartrouville - 78500 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.